DUCHESSE ET LES CATS'PATTES
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 Annonce: Les régles a suivre

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Messages : 406
Date d'inscription : 19/12/2011

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MessageSujet: Annonce: Les régles a suivre    Annonce: Les régles a suivre  Icon_minitimeLun 19 Déc - 15:29

Les membres du forum, s'engagent à :

-ne pas faire de vente d'animaux, sauf pour remboursement des frais vétérinaire qu'ont pû engager les animaux pour leur adoption (tatouage, puce, vaccin ou stérilisation).

-ne pas tenir de propos diffamatoires, racistes, sexuels ou encore religieux.

-être poli, courtois et respectueux avec autrui.

-ne pas divulguer des informations personnelles sur autrui sans l'accord de l'interressé(e).

Le forum décline toutes responsabilités quant aux propos tenus par les membres du forum et s'efforcera le plus rapidement possible de remettre les choses en ordre et le plus clairement possible.
Le forum sauvetage des animaux signale par la même occasion, que toutes adoptions passées par ce forum devra respecter les caractèristiques suivantes :

-Article L.276-2 du code rural
Tous les chiens et chats, préalablement à leur cession (a titre gratuit ou onéreux) doivent être identifiés (tatouage, marquage électronique). Cette identification est à la charge du cédant.

-Article 276.5 du code rural
- Seuls les chiens et les chats agés de plus de 8 semaines peuvent être vendus.
- Seuls les chiens et les chats inscrits à un livre généalogique (LOF) peuvent être déclarés appartenant à une race.

Les régles pour les annonces:

-Tous membres déposant une annonce s’engage à suivre celle-ci,en donnant des nouvelles régulièrement.
-Toute annonce sans nouvelles durant un mois serra automatiquement supprimer ans préavis.

Tous membres déposant une annonce s’engage à suivre celle-ci,en donnant des nouvelles régulièrement.

En vous inscrivant sur Sauvetage des animaux, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces règles et de vous y tenir.


En vous souhaitant de passer de très bons moment sur le forum.
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